Immatriculation ridicule : peut-on changer sa plaque ?
| Auteur : Mathieu Gautier |
| PT,KK,WC,PQ . non, nous n'avons pas décidé de tomber dans l'humour de bas étage, au contraire, rien de plus sérieux ! Si l'immatriculation est un passage obligé, l'obtention de sa nouvelle plaque est une loterie qui ne fait pas que des heureux. Affublé d'une immatriculation qu'il juge sujette à moqueries, un automobiliste marseillais a souhaité faire changer son immatriculation. Après de nombreuses tractations, sa requête est aujourd'hui entre les mains du Ministère de l'Intérieur. Rien que ça ! |
Avec près de 60.000 immatriculations réalisées chaque jour ouvré, la gestion des immatriculations des véhicules neufs est gérée depuis le 15 avril 2009 par le SIV (Système d'Immatriculation des Véhicules) et depuis le 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion. Si jusqu'à présent les préfectures pouvaient s'avérer compréhensives avec les requêtes de leurs automobilistes, depuis 3 ans, la gestion nationale des immatriculations est entièrement automatisée et rend impossible le changement de plaque.
Désagréable surprise pour certains propriétaires, détail anecdotique pour d'autres, à chacun sa réaction quand il découvre sa nouvelle plaque, parfois cocasse, avouons le.
Lors de la mise en place du SIV, une proposition visant à instaurer une liste d'associations de lettres prohibées avait d'ailleurs été débattue. Le législateur avait finalement considéré qu'une liste ne pouvait avoir de fondement juridique, tant l'appréciation du préjudice subi est, somme toute, personnelle.
Néanmoins, en vertu du Code Pénal qui « réprime le port ou l'exhibition d'insignes emblèmes rappelant ceux d'organisations ou de personnes responsables de crimes contre l'humanité », l'association « SS » a été bannie du système. On comprend aisément pourquoi.
La solution pour éviter les numéros d'immatriculation disgracieux:
Que faire nous direz vous, pour avoir la certitude de passer, à coup sur, entre les gouttes et ne pas vous voir octroyer une plaque susceptible de faire sourire sur votre passage ?
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