Question du 23-03-2009 sur la carte grise



Bonjour,

J'ai trouvé sur votre site un exemple de la future carte grise valable à compter du 15 avril 2009. Pourriez-vous me faire parvenir un tableau de la signification des codes ?

Merci bien,

Cordialement

Mots-clés:

signification codes


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Réponse:



La liste des codes et leur signification se trouve sur cette nomenclature. Certains codes sont expliqués en détails.





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Puissance fiscale colonne P.6


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