Bientôt une nouvelle taxe d'immatriculation ?


Auteur: Mathieu Gautier

 
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Les automobilistes seraient-ils devenus les vaches à lait préférées du gouvernement ? Alors que l'Ecotaxe et ses portiques animent et alimentent les cortèges de manifestants, deux députés écologistes ont déposé un amendement au projet de loi sur le financement de la sécurité sociale. Leur idée ? Créer une taxe pour toute immatriculation d'un véhicule diesel neuf.



Il sera peut-être bientôt plus facile de lister ce qui n'est pas taxé que ce qui l'est .. Jean Louis Roumegas et Véronique Massonneau proposent en effet qu'une taxe à l'immatriculation de nouveaux véhicules diesel soit instaurée ; une façon selon eux de sortir du « tout diesel » et de rééquilibrer un peu plus la fiscalité entre l'essence et le gasoil. Si l'on peut comprendre leur souhait de lutter contre les émissions de particules diesel, notamment après les rapports alarmants sur leurs effets cancérigènes, on ne peut s'empêcher de souligner une nouvelle petite invraisemblance du système. En effet, le bonus/malus a quant à lui tendance à encourager l'achat de véhicules diesel .

Une taxe d'un montant de 500¤ est pour le moment avancée, et qui pourrait être régulièrement réévaluée. Une mise en application au 1er juillet 2014 a été proposée. Selon les premières estimations, une telle taxe pourrait rapporter chaque année 700 millions d'euros.

Face à la grogne généralisée et aux diverses incohérences, il semble pour l'heure peu probable que la nouvelle taxe à l'immatriculation voit le jour dans la forme proposée. Réglons dans un premier temps le sujet de l'écotaxe .

Autre victime d'une énième taxe, les véhicules de société : la loi de finance 2014 prévoit en effet de taxer les véhicules professionnels à hauteur de 20 à 600¤/an ; une mesure qui pourrait rapporter jusqu'à 150 millions d'euros.

Cette nouvelle taxe viendrait s'ajouter à l'actuelle TVS, calculée sur la base des émissions de CO2 : entre 2 et 27¤/gr de CO2 rejeté.








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