Comment savoir si un véhicule est volé ?
Vous vous apprêtez à acheter un véhicule d'occasion et vous souhaitez être certain que le véhicule est bien la propriété de la personne qui propose de vous le vendre ? Ou peut-être êtes-vous sur le point d'effectuer une transaction mais vous vous rendez compte que le certificat d'immatriculation est manquant ? De nombreuses situations, en plus de ces deux exemples, peuvent vous amener à vouloir savoir si un véhicule est volé ou non. Mais si l'on ne possède pas la carte grise, comment savoir si un véhicule est volé ? Faisons le point dans cet article.
Quelles sont les vérifications à effectuer lors de l'inspection du véhicule ?
Lorsque vous inspectez un véhicule que vous vous apprêtez à acheter, plusieurs informations sont à noter et à conserver :
- Le numéro d'immatriculation du véhicule (vous pouvez le noter ou prendre en photo la plaque minéralogique) ;
- La date de la première immatriculation ou de la première mise en circulation du véhicule ;
- La date de l'édition du certificat d'immatriculation ;
- Les nom et prénom du titulaire dans le cas d'un particulier, ou la raison sociale de la société détenant le véhicule.
Ces informations vous permettront notamment de faire la demande de certificat de non gage en ligne la veille de la conclusion de la vente par exemple, pour être certain que tout est en règle. Ce certificat, aussi appelé certificat de situation administrative, permet d'attester que le véhicule n'est pas gagé ni sous le coup d'infractions diverses (PV impayés, véhicule endommagé, etc.). Vous pouvez également demander au vendeur de voir directement le certificat d'immatriculation et enregistrer les informations inscrites dessus pour effectuer des vérifications plus tard. Si tout est en règle, pensez à effectuer votre demande de changement de carte grise en ligne après la vente avec carte-grise.org.
Quels sont les points à vérifier sur la carte grise ?
Avant de conclure la vente, pensez à vérifier la cohérence des informations présentes sur la carte grise et le véhicule pour savoir si ce véhicule est volé. Le premier point à vérifier est bien évidemment la plaque d'immatriculation. Si vous constatez une anomalie ou incohérence à ce niveau, vous pouvez d'ores et déjà abandonner l'idée d'acheter ce véhicule. Ensuite, vérifiez le nom du titulaire de la carte grise. Bien que le nom indiqué ne vaille pas titre de propriété, le détenteur est supposé être le propriétaire du véhicule. Vous pouvez alors demander la pièce d'identité du vendeur. Si les deux noms présents à la fois sur la carte grise et la pièce d'identité diffèrent, vous avez parfaitement le droit de demander au vendeur une attestation de la tierce personne ainsi qu'une copie de sa carte d'identité pour vous assurer de la régularité de la transaction.
Enfin, assurez-vous que les numéros de série indiqués soient bien les mêmes. Une fois que vous avez pris connaissance du numéro de série renseigné sur la carte grise, vous pouvez vérifier que celui-ci correspond au numéro de série mentionné sur le véhicule. Vous pouvez le retrouver :
- Sur les vitres ;
- Sous le capot ;
- Sur les longerons ;
- Gravé à plusieurs endroits de la voiture.
Si les numéros ne correspondent pas, inutile de vous attarder, n'achetez pas ce véhicule car il est probablement volé.