Z.1 à Z.4 Mentions spéciales

Lexique lettre Z

Z

Les différents champs retrouvés sur la carte grise informent sur le véhicule en question et ses caractéristiques, mais aussi sur son propriétaire. Cependant, lorsqu'un véhicule présente un usage spécifique ou lorsqu'il est sujet à d'autres mentions spéciales, les informations sont indiquées sur les champs Z.1 à Z.4 de la carte grise.

Concernant le champ Z.1 de la carte grise, il se rapporte aux usages rattachés au numéro d'immatriculation du véhicule. Ce champ peut par exemple indiquer les mentions Véhicule de collection, Véhicule agricole, Véhicule de démonstration, Véhicule en transit temporaire, Véhicule importé en transit, Véhicule administration civile de l'État, etc.
Le champ Z.2, quant à lui, correspond aux mentions en rapport avec les caractéristiques techniques particulières du véhicule. Il peut alors indiquer les mentions Véhicule école, Transport sanitaire, Taxi, Dépannage, Transport handicapé, Transport public de personnes de moins de 10 places, etc.
Les champs Z.3 et Z.4, quant à eux, peuvent indiquer d'autres mentions spécifiques concernant le véhicule.

Il faut savoir que certaines mentions spéciales sur le champ Z.1 de la carte grise peuvent être accompagnées d'une information supplémentaire. Pour la mention Véhicule militaire par exemple, un numéro d'immatriculation militaire y est inscrit. Dans le cas de la mention Véhicule agricole, cette dernière est suivie par un numéro d'exploitation. Sinon, pour le cas des mentions Véhicule de démonstration, Véhicule importé en transit et Véhicule en transit temporaire, la date de fin de validité de l'usage y est également affichée.

Par ailleurs, il faut souligner que l'ajout d'une mention spéciale sur les champs Z de la carte grise se réalise uniquement sur demande expresse. D'autre part, des documents et pièces sont nécessaires à cette demande, qui s'effectue désormais uniquement sur internet.

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