Je ne connais pas l'immatriculation

Carte grise  >  Mes démarches  >  Carte Grise Moto  >  Carte Grise Moto MTT1

Carte grise pour moto MTT1

La catégorie MTT1 correspond à toutes les motocyclettes de type 1, c'est-à-dire que la cylindrée se situe entre 125 et 600 cm³. Cela correspond également à une moto de plus de 15 chevaux DIN et de moins de 34 chevaux, ou de plus de 11 kW mais moins de 25 kW. Comme tout véhicule, les motos MTT1 doivent disposer d'un certificat d'immatriculation. Pour faire éditer la vôtre, faites appel à notre site !

Démarche de carte grise pour une moto MTT1

Faire la carte grise de sa moto MTT1 avec Carte-grise.org

Depuis le 6 novembre 2017, les cartes grises s'obtiennent uniquement par téléprocédure en ligne. Il n'est donc plus possible de les demander en préfecture. Notre site est spécialisé dans le traitement des demandes de certificat d'immatriculation. En seulement quelques minutes, sans bouger de chez vous et directement sur Internet, faites votre demande de carte grise pour votre moto MTT1. Une fois votre dossier validé, nous nous engageons à vous envoyer votre carte grise provisoire dans un délai de 24 heures. Sachez également que notre site Web vous permet de réaliser d'autres démarches, comme un changement d'adresse, une modification du titulaire ou une demande de duplicata de certificat d'immatriculation.

Pour faire votre demande de carte grise de moto MTT1, la démarche très simple :

  • Remplissez le simulateur de taxe de carte grise. Il vous permet d'estimer le coût de votre certificat d'immatriculation ;
  • Une fois le prix indiqué, validez votre demande de certificat d'immatriculation et payez en ligne ;
  • Envoyez les documents nécessaires pour finaliser votre démarche avec la liste des justificatifs demandés transmise par email.
[module=exclamation_box, params={"box_title":"Contrôle technique pour les motos","box_content":"Vous souhaitez vendre une MTT1 de 5 ans ou plus ? Vous devez alors passer un contrôle technique au préalable car cela est devenu une obligation pour tout transfert de propriété à partir de cet âge. De plus, vous devrez fournir à l'acheteur un procès-verbal du CT datant de moins de 6 mois. En effet, ce document est désormais indispensable pour faire une demande de carte grise et immatriculer le véhicule à son nom."}]

Quels documents envoyer pour établir sa carte grise moto MTT1 ?

Certaines pièces justificatives sont obligatoires pour valider votre demande de carte grise pour une moto MTT1. Cette liste de documents est la même pour tous les sites de création de cartes grises car elle est imposée par le Ministère de l'Intérieur. 

Pour immatriculer votre moto d'occasion MTT1, nous avons besoin :

  • D'une copie de la carte grise originale, barrée et signée par l'ancien propriétaire, portant la mention « vendue le… » lors de la vente ;
  • D'un justificatif d'identité ;
  • D'un justificatif de domicile ;
  • Du formulaire CERFA n° 13750*07 pour enregistrer le nouveau titulaire ;
  • De la déclaration de cession du véhicule remplie, incluant un certificat de vente signé par tous, une facture faite par le vendeur ou un code de cession de moto dans le cadre d'une immatriculation par l'ANTS ;
  • Un Mémo véhicule assuré ;
  • Un contrôle technique pour les MTT1 de plus de 5 ans.

S'il s'agit d'une moto MTT1 neuve, les pièces sont les suivantes :

  • Une demande de certificat 3 en 1 CERFA n°13749*04 ;
  • Un justificatif d'identité ;
  • Un justificatif de domicile.
Dans tous les cas, une attestation d'assurance de votre moto MTT1 doit être joint à votre demande.
À titre indicatif, sachez que le prix de la carte grise s'établit en fonction du nombre de chevaux fiscaux de votre moto, auquel s'ajoutent les frais fixes. Notez aussi que, pour les motos MTT1, le prix du cheval fiscal est divisé par deux par rapport à celui d'une voiture.

A lire aussi :