Actualités 2024 de la carte grise
Les actualités de 2024 sont à retrouver sur notre fil d'actualité de la carte grise.
Cette page recense les archives des actualités 2024 au sujet de la carte grise et de l'automobile. 1 article fait l'actualité de la carte grise, de l'automobile, des préfectures ou de la sécurité routière cette année.
L’ANTS change de nom et devient France Titres
Mise en place en 2007, l’ANTS ou Agence Nationale des Titres Sécurisés se dote d’une nouvelle appellation par décret 2024-146 du 26 février 2024 et se nomme désormais France Titres. Ce changement de dénomination n’est pas seulement esthétique. Il s’accompagne d’autres évolutions au niveau des missions de cet organisme public administratif.
Région Sud PACA : Fin de l’exonération des véhicules hybrides
Depuis le 1er mars 2024, les véhicules hybrides ne bénéficient plus de l’exonération sur la taxe régionale (taxe Y1 sur la carte grise) en région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur. Cette décision n’est pas exclusive aux véhicules à motorisation hybride, mais à l’ensemble des types de véhicules « dits-propres ». Découvrez quels sont les modèles concernés par cette application totale de la taxe régionale, ainsi que les raisons de cette décision avec Carte-grise.org !
Carte grise en Bourgogne-Franche-Comté : Hausse du prix du cheval fiscal
En règle générale, le prix du cheval fiscal, permettant de calculer la taxe régionale Y1 sur la carte grise, est revu dans l’ensemble des régions de France, à chaque fin d’année pour préparer le budget de l’année suivante. Un vote au sein de chaque Conseil régional permet de confirmer le montant légal du cheval fiscal déjà appliqué, soit de le revoir à la hausse ou à la baisse. Ainsi, la Bourgogne-Franche-Comté a validé une hausse de 7,84% en 2024 lors son Assemblée plénière. Par conséquent, le prix du cheval fiscal sur son sol comptera parmi les plus chers de l’Hexagone. Découvrez tout de suite quel est le prix voté en région Bourgogne-Franche-Comté et quelles sont les raisons de cette hausse en 2024 avec Carte-grise.org !
Hausse du prix de la carte grise en 2024
Vous avez acheté un nouveau véhicule en 2024 ? Découvrez tout ce qui a changé depuis le 1er janvier, en particulier dans le calcul du prix de la carte grise en 2024 avec la hausse du cheval fiscal dans certaines régions métropolitaines, l'abaissement du seuil du malus écologique, le renforcement du malus au poids ou malus de la masse en ordre de marche, le montant du bonus écologique et la liste des véhicules électriques éligibles. Petit récapitulatif sur une année fiscale particulièrement mouvementée.