Informations champs carte grise

Lexique lettre I

I

La carte grise (certificat d'immatriculation) d'un véhicule comporte des champs, également appelés « cases ou rubriques », sur lesquels certaines informations sont indiquées. Une lettre est assignée pour chaque champ d'une carte grise et cette lettre peut être suivie d'un chiffre si le champ principal se fractionne en plusieurs sections. Il s'agit en quelque sorte d'une numérotation des informations retrouvées sur la carte grise du véhicule. D'ailleurs, la numérotation de la carte grise française (le nouveau certificat d'immatriculation) est similaire à celle de toutes les cartes grises des pays membres de l'Union européenne. Toutefois, bien qu'il existe des champs obligatoirement similaires, chaque pays peut aussi ajouter des champs à leur convenance.

À titre d'exemple, le champ A d'une carte grise indique le numéro d'immatriculation du véhicule et le champ B sa date de première immatriculation. Et si le champ C quant à lui indique D'une manière générale les informations sur le ou les propriétaires du véhicule, l'identité du titulaire de la carte grise se retrouve au niveau du champ C.1. La mention qui précise que c'est bien la personne nommée sur le champ C.1 qui est le propriétaire du véhicule quant à elle se trouve sur le champ C.4a. Sinon, la marque d'un véhicule se trouve sur le champ D.1 de sa carte grise, sa puissance fiscale sur le champ P.6 ou encore son taux d'émission de CO2 sur le champ V.7.

Dans le cas où les caractéristiques d'un véhicule ont été modifiées ou après un changement de propriétaire, la carte grise doit être mise à jour, et ce, dans un délai de 30 jours. Dans la plupart des cas, la demande d'une nouvelle carte grise sera nécessaire.

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