Carte Grise » La carte grise en détail » Nomenclature et champs carte grise

Nomenclature et champs de la carte grise : que nous disent ils ?

La carte grise étant un document administratif complexe, il n'est pas simple pour le néophyte d'en comprendre les arcanes et les abbréviations parfois absconses.

Le champ D.2.1

Le champ 'D.2.1' de la carte grise correspond au Code National d'Identification du Type, qui a depuis 1995 progressivement remplacé le type Mine (que l'on trouvait dans le champ « type » de votre carte grise si celle-ci date d'avant 2004).

Ce champs est surtout connu par son abréviation 'CNIT'. Ce numéro est principalement utilisé à l'import de véhicule entre Etats membres de l'Union Européenne. Le type mine ou CNIT forme un code de réception, établi par le CNRV ou Centre National de Réception des Véhicules.

Depuis 1995, tous les véhicules immatriculés (sauf exceptions nationales) bénéficient d'une réception communautaire; ainsi un même modèle de véhicule immatriculé dans un pays de l'Union Européenne sera facilement immatriculable dans n'importe quel autre état membre.

Il est depuis 1998 constitué de 12 caractères. Depuis peu, le CNIT peut être constitué de 15 caractères permettant de définir les caractéristiques essentielles d’un véhicule. Ainsi, à partir d'un simple numéro CNIT, il est possible de déterminer la marque et le modèle d'un véhicule, mais également dans quel pays celui-ci a été produit, l'énergie, la puissance ou encore le type de carroserie. Toutefois, il ne permet pas de connaître le niveau d'équipement d'un véhicule.

Associé à la lecture du champs 'K' de la carte grise, on peut alors connaitre le type de réception (communautaire, nationale ou isolée) du véhicule.

Vous pouvez utiliser ce numéro CNIT sur les nombreux sites Internet de vente pièces détachées automobile. En effet, il n'est pas toujours facile d'être certain de son achat. Avec l'usage du numéro CNIT, le site Internet a reconnu votre modèle et ses principales caractèristiques et il ne vous proposera donc que les pièces détachées pouvant s'adapter sur votre véhicule.


Le champ J.1

Le champ 'J.1' de la carte grise correspond au genre national du véhicule.

Grâce à l'information du champ J.1 de la carte grise, on détermine tout de suite le type de véhicule, notamment si c'est une voiture, une camionnette, une moto, etc... Cette information est primordiale pour calculer le tarif d'une carte grise car la fiscalité n'est pas la même selon le type du véhicule. De même, si le véhicule est affecté à du transport de marchandise (code CTTE, CAM, TRR, ...), des taxes parafiscales destinées à la formation profesionnelles sont ajoutées au prix de la carte grise.

Voici les différents code utilisés pour définir le genre d'un véhicule :

  • Véhicule Particulier (VP)
  • Camionnette de PTAC < ou = 3,5 tonnes (CTTE)
  • Tricycle (TM)
  • Quadricycle (QM)

Les nouvelles abréviations TM et QM désignent respectivement les tricycles et quadricycles à moteur antérieurement groupés sous la même abréviation TQM.

Les voiturettes à quatre roues sont à classer sous le genre quadricycle à moteur (QM) carrosserie (QLEM). Les voiturettes à trois roues sont à classer sous le genre cyclomoteur à trois roues (CYCL) carrosserie (VTTE).

Ces nouvelles dispositions sont applicables depuis 1er juillet 1996.

  • Transport en commun de personne (TCP)
  • Véhicule automoteur spécialisé (VASP) de PTAC < ou = 3,5 tonnes
  • Véhicule très spécialisé à usage divers (VTSU) de PTAC < ou = 3,5 tonnes
  • Véhicule utilitaire de PTAC > 3,5 tonnes et < 6 tonnes (CAM)
  • Véhicule utilitaire de PTAC = > 6 tonnes et < 11 tonnes (CAM)
  • Véhicule utilitaire de PTAC = > 11 tonnes (CAM)

Moto (MTL - MTT1 - MTT2), anciennement MTTE

  • Moto: MTL, motocyclettes légéres dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 11 kW et dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3.
  • Moto: MTT1 : motos d'une puissance de moins de 25 Kw (34 ch) et d'un rapport puissance/poids en ordre de marche à l'origine inférieur à 0.16 Kw/Kg (0.22 ch/kg).
  • Moto: MTT2 : tout ce qui est au-dessus. MTTE, avant 1996.

Tracteur routier (TRR)
Véhicule automoteur spécialisé (VASP) de PTAC > 3,5 tonnes.

Arrété du 11 décembre 2003 modifiant l'arrété du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules

Les motocyclettes sont désormais divisées en trois sous-catégories (MTL, MTT 1 et MTT 2) :

Les motocyclettes d'un type de genre MTT 1 sont susceptibles d'être modifiées au cours de leur existence pour être rendues conformes à un type de motocyclette de genre MTT 2.

Cette transformation (ainsi que la transformation inverse) ne nécessite pas de réception à titre isolé mais doit, comme le prévoit la réglementation, donner obligatoirement lieu à un changement de type et de genre sur la carte grise (cf. art. 15, V, de la circulaire du 24 décembre modifiée).

Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

  • il peut y avoir rectification de la carte grise pour y indiquer le nouveau genre MTT 1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre selon les modalités fixées par l'article 15, paragraphe VI, de la circulaire du 24 décembre 1984 modifiée ;
  • en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT 2 selon la nouvelle nomenclature.

Nomenclature complète des genres et des carrosseries d'un véhicule (page 38)


Carte grise : champ 'K'

La réception communautaire d'un véhicule signifie que celui-ci a été homologué suivant la procédure notifiée dans la Directive Europèenne 70/156/CEE. Dans les autres cas, on parle de réception nationale ou à titre isolé.

Le champ 'K' de la carte grise correspond au numéro de réception par type si celui-ci est disponible.

Pour les véhicules de réception communautaire, si le champ K est renseignée, certains caractères sont remplacés par des astérisques (*).
A contrario, pour un véhicule de réception nationale ou à titre isolé, le champs K, lorsqu'il est renseigné, ne comporte que des caractères alphanumériques et aucun astérisque (*).
Associé à la lecture du code D.2.1 de la carte grise, on peut alors connaitre le type de réception (communautaire, nationale ou isolée).

Guide de la réception à titre isolé d'un véhicule.


Carte grise : champ 'P.3', type d'énergie

Le champ 'P.3' de la carte grise correspond au type de carburant ou la source d'énergie utilisé par le véhicule identifié par la carte grise. Toute modification concernant la source d'énergie utilisé pour propulser le véhicule doit être inscrit sur la carte grise. Ainsi, l'installation d'un kit GPL par exemple doit faire l'objet d'une réception à titre isolé du véhicule afin que la carte grise mentionne le bon carburant. De plus, selon le carburant ou l'énergie, il existe des exonérations fiscales lors de l'immatriculation du véhicule.

Selon le type d'énergie du véhicule, la fiscalité de la carte grise n'est pas identique. Un véhicule électrique par exemple est complétement exonéré de la taxe régionale à l'immatriculation. Concernant les véhicules essence ou diesel, la fiscalité est la même, sauf qu'un véhicule essence émet plus de quantité de CO2 qu'un même modèle diesel. Et comme le malus écologique est indexé sur le taux de CO2 émit par le moteur du véhicule, un véhicule essence est souvent plus taxé qu'un véhicule diesel. Cela peut paraître aberrant, étant donné qu'excepté le CO2, un moteur essence pollue beaucoup moins puisqu'il ne rejette aucune particules fines. Nul doute que la législatrion évoluera sur le sujet; pour les véhicules d'occasion, la surtaxe pour les véhicules polluants et désormais indéxées sur la puissance fiscale et non le seul taux de CO2. Reste que la puissance fiscale est calculée à partir notamment de du taux de CO2... on se mort la queue.


Essence

ES

Bicarburation essence-GPL

EG

Bicarburation essence-gaz naturel

EN

Essence électricité (hybride rechargeable)

EE

Bicarburation essence-GPL et électricité (hybride rechargeable)

ER

Bicarburation essence-gaz naturel et électricité (hybride rechargeable)

EM

Essence-électricité (hybride non rechargeable)

EH

Bicarburation essence-GPL et électricité (hybride non rechargeable)

EQ

Bicarburation essence-gaz naturel et électricité (hybride non rechargeable)

EP

Superéthanol

FE

Bicarburation superéthanol-GPL

FG

Bicarburation superéthanol-gaz naturel

FN

Superéthanol-électricité (hybride rechargeable)

FL

Gazole

GO

Gazole-électricité (hybride rechargeable)

GL

Gazole-électricité (hybride non rechargeable)

GH

Mélange de gazole et gaz naturel (dual fuel)

GF

Mélange de gazole et gaz naturel (dual fuel) et électricité (hybride rechargeable)

GM

Mélange de gazole et gaz naturel (dual fuel) et électricité (hybride non rechargeable)

GQ

Gaz de pétrole liquéfié GPL (mélange spécial de butane et de propane, à l'exception des butane et propane commerciaux) utilisé en tant que carburant exclusif

GP

Monocarburation GPL-électricité (hybride rechargeable)

PE

Monocarburation GPL-électricité (hybride non rechargeable)

PH

Gaz naturel

GN

Gaz naturel-électricité (hybride rechargeable)

NE

Gaz naturel-électricité (hybride non rechargeable)

NH

Electricité

EL

Ethanol

ET

Gazogène (*)

GA

Autres hydrocarbures gazeux comprimés

GZ

Mélange gazogène-gazole (*)

GG

Mélange gazogène-essence (*)

GE

Pétrole lampant

PL

Air comprimé

AC

Hydrogène

H2

(*) L'emploi de gazogène n'est autorisé que sous réserve de l'obtention d'une dérogation accordée conjointement par le directeur général des douanes et droits indirects et par le directeur des matières premières et des hydrocarbures au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.

Champ P.6: puissance fiscale ou administrative, méthode de calcul

La puissance fiscale d'un véhicule est notamment utilisée dans le calcul du montant de la carte grise.

Anciennement (avant 1998), cette puissance administrative était basée sur la cylindrée du moteur. Depuis, la méthode de calcul de la puissance fiscale a été modifié. Désormais, la puissance réelle du moteur (KW) ainsi que le taux d'émission de CO2 sont pris en compte. Cette mesure n'est pas rétroactive sur les véhicules d'avant 1998.


Où trouver la puissance fiscale sur la carte grise ?

Cette information est notifiée dans la colonne P.6 de la carte grise.


Méthode de calcul de la puissance fiscale

La méthode de calcul entrée en vigueur en 1998 (article 62 de la Loi n°98-546 du 2 juillet 1998) définie la puissance administrative de la sorte:


Pa = (CO2/45) + (P/40)^1.6
avec Pa = puissance administrative (chevaux-vapeur), arrondie à l'entier le plus proche
CO2 = Rejet de CO2 en cycle normalisé
et P = puissance en kW (1 cheval DIN = 0.736 kW).

Le taux officiel d'émission de CO2 est établi lors de la réception communautaire ou national du véhicule; il figure sur le certificat de conformité européen délivré pour tout véhicule neuf et remis à l'acheteur par le constructeur.
 Où trouvez le taux d'émission de co2 sur ma carte grise ?


Pour les voitures particulières qui fonctionnent alternativement au moyen de supercarburants et de gaz de pétrole liquéfié (GPL), la puissance administrative est calculée sur la base d'un fonctionnement au gaz de pétrole liquéfié.


Carte grise : champs 'Z.1' à 'Z.4'

Les mentions spécifiques comprennent les usages associés au numéro d'immatriculation et les mentions relatives aux caractèristiques techniques particulières du véhicule ainsi que les mentions duplicata, réédition et le numéro diplomatique : Numéro diplomatique - Mention : véhicule conforme à un type reçu ou pas de réimmatriculation possible sans réception ; Duplicata - Date du duplicata attribuée par le SIV ; Réédition - Date de la réédition attribuée par le SIV.

Z.1: Usages associés au numéro d'immatriculation :
Véhicule agricole - numéro d'exploitation ;
Véhicule de collection ;
Véhicule de démonstration - date de fin de validité de l'usage ;
Véhicule administration civile de l'Etat - code TGPE ;
Véhicule militaire - numéro d'immatriculation militaire ;
Véhicule en transit temporaire - date de fin de validité de l'usage ;
Véhicule importé en transit - date de fin de validité de l'usage ;
Véhicule pays de Gex ;
Véhicule pays de Savoie.

Z.2: Mentions relatives aux caractéristiques techniques particulières du véhicule :
Equip. Accumulat. : +... kg.
Pl convoi 6 km/h maxi : ... places.
Autre J2 poss. : .............
Autre J1 poss. : .............
Autre F2 poss : ... kg (1).
Autre F3 poss : ... kg (1).
Autre G1 poss : ... kg (1).
Ralentiss. + ... kg.
Feu sp. Bleu cat B.
Gaz compr + ... kg.
Gazogène + ... kg.
Transport handicapé : ... fauteuil roulant.
Places médicales : ... places.
Places modulables de ... à...

[Mention DREAL / DRIRE].
Essieux posés en charg.
TE possible (2).
TE exclusif.
Véhicule école
Transport sanitaire.
Taxi.
Dépannage.
Transport public de personnes de moins de 10 places.

Calculez le tarif de ma Carte Grise


Démarche * votre démarche
Département * département de résidence
Immatriculation numéro d'immatriculation


Un conseiller Carte-Grise.org vous répond:

Calculez GRATUITEMENT votre tarif d'Assurance Auto en 1 min !