Je ne connais pas l'immatriculation

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TCP qu'est-ce que c'est ? : Définition 2024

Lexique lettre T

TCP est l'abréviation de Transport en Commun de Personnes. Il s'agit plus précisément du genre national des autocars ou encore des autobus. Les véhicules du genre national TCP affichent plus de 9 places (chauffeur inclus). Les catégories internationales de ces types de véhicules sont M2 (pour ceux dont le poids maximal est égal ou inférieur à 5 tonnes) et M3 (pour ceux dont le poids maximal est supérieur à 5 tonnes). Sinon, en règle générale, le PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) des véhicules affectés au transport en commun de personnes est égal ou supérieur à 3,5 tonnes. D'autre part, les véhicules TCP se divisent également en plusieurs classes. Si ceux de la classe A représentent les autobus dont le nombre de places est égal ou inférieur à 22, ceux de la classe B représentent les autocars dont le nombre de places est égal ou inférieur à 22. Et si la Classe I représente les autobus, la Classe II désigne un autocar avec des places debout et la Classe III, un autocar (places assises uniquement).


L'immatriculation d'un véhicule dédié au transport en commun de personnes nécessite la possession d'un permis D. D'autre part, le coût de la carte grise (certificat d'immatriculation) de ce type de véhicule prend également en compte la taxe sur la formation professionnelle. Il s'agit d'une taxe qui a pour objectif de développer les actions de formation professionnelle en rapport avec les transports. Cette taxe est retrouvée sur le champ Y.2 de la carte grise du véhicule, et est également appelée taxe Y.2. Son montant, quant à lui, peut varier en fonction du PTAC du véhicule concerné. En effet, pour les véhicules dont le PTAC est égal ou inférieur à 3,5 t, elle est de 34 euros. Et si pour un PTAC entre 3,5 et 6 t, elle est de 127 euros, pour un PTAC entre 6 t et 11 t, elle est de 189 euros, et pour un PTAC de plus de 11 t, elle est de 285 euros. Le PTAC d'un véhicule est indiqué sur le champ F.2 de sa carte grise.

Sinon, en termes de contrôle technique, une disposition spéciale est prévue pour les véhicules TCP. En effet, le contrôle technique de ces types de véhicules doit être fait dans les 6 mois après leur immatriculation en tant que TCP. Par la suite, leur contrôle technique périodique doit être fait tous les 6 mois également.