Taxe CO2

Lexique lettre T

T

La taxe CO2, également connue sous le nom de taxe carbone, était une taxe appliquée sur les véhicules d'occasion, excepté les véhicules d'occasion importés. Elle était définie en fonction de la puissance fiscale d'un véhicule, c'est-à-dire à partir de son nombre de chevaux fiscaux. En 2020, elle commençait à 100 euros pour les véhicules d'occasion de 10 et 11 chevaux fiscaux et allait à plus de 1 000 euros pour ceux de plus de 14 chevaux fiscaux. Pour son calcul, il fallait par la suite réduire le montant correspondant d'un dixième par année depuis la première immatriculation du véhicule. La taxe CO2 a été supprimée en 2021.

Pour les véhicules d'occasion importés, la taxe CO2 était calculée de manière différente. À vrai dire, puisqu'il s'agit d'une première immatriculation, c'est donc le malus écologique qui était pris en compte pour ce type de véhicule. Toutefois, puisqu'il s'agit de véhicules d'occasion, ce n'était pas le barème de l'année d'immatriculation, mais celui de l'année de première immatriculation du véhicule qui était considéré. D'autre part, une réduction de 10 % pour chaque année d'ancienneté du véhicule était appliquée sur cette taxe CO2 sur les véhicules importés d'occasion.

La taxe CO2 est une taxe écologique, tout comme le malus écologique (écotaxe). Concernant le malus écologique, il ne s'applique qu'aux véhicules demandant une première immatriculation en France. Contrairement à l'ancienne taxe CO2, le malus écologique se calcule en fonction du taux d'émission de CO2 d'un véhicule. En 2022, ce malus commence à 50 euros pour les véhicules émettant 128 g de CO2 par km et peut aller à 40000 euros pour les véhicules émettant 224 g de CO2/km et plus.




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