Transit temporaire

Lexique lettre T

T

Une immatriculation « transit temporaire » se distingue par une plaque d'immatriculation rouge avec une inscription blanche. Elle ne concerne que les véhicules neufs, notamment les véhicules particuliers (voitures de tourisme), les deux et trois-roues dont la cylindrée dépasse 50 cc (cm3), les caravanes, ainsi que les camping-cars. En Europe, ce type d'immatriculation permet de circuler sur le territoire européen pendant une durée limitée. D'autre part, il faut remplir certains critères pour pouvoir immatriculer un véhicule recevable à une immatriculation transit temporaire. Il faut également savoir que ce type d'acquisition est totalement exonérée de taxes et de droits de douane.

En France, l'immatriculation avec un usage transit temporaire concerne les véhicules neufs achetés sur le territoire français et destinés à l'exportation. D'un autre côté, il s'agit également d'une sorte de location de véhicule, également appelée « achat-rachat » ou encore location TT. Toutefois, dans tous les cas, une immatriculation à usage transit temporaire ne peut être demandée que par une personne ayant une résidence normale hors de l'Union européenne ou dans les DROM-COM (ex-DOM-TOM). Il peut s'agir de touristes, d'étudiants ou encore de stagiaires, mais aussi d'un résident d'un pays membre de l'UE, mais en attente d'une réaffectation dans un pays hors UE, etc. De plus, la personne concernée ne devra séjourner en Europe que provisoirement et ne devra pas pratiquer d'activité lucrative. Dans le cas de la location TT, la personne qui acquiert le véhicule ne la loue pas au sens propre. En effet, elle achète le véhicule, puisque ce dernier est immatriculé et assuré à son nom, mais ne paiera en général que la durée de détention du véhicule. La location TT se révèle aussi habituellement moins coûteuse comparée à une location classique.

Concernant la durée de validité d'une immatriculation à usage transit temporaire, elle est de 6 mois. Pour les étudiants et les stagiaires, elle peut cependant être étirée à 12 mois non renouvelables. Sinon, la date de fin de validité de ce type d'immatriculation est également indiquée sur ses plaques d'immatriculation.




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