Titre de circulation qu'est-ce que c'est ? : Définition 2024
D'une manière générale, un titre de circulation désigne une autorisation de circulation au sein d'une zone soumise à une permission d'accès. Ainsi, ils sont généralement obligatoires au sein de ces zones. D'autre part, les titres de circulation doivent également en général afficher des informations, notamment concernant le titre lui-même, mais aussi concernant son propriétaire ou titulaire.
Il existe différents titres de circulation. C'est par exemple le cas des badges d'identification ou des laissez-passer pour une zone restreinte, comme les aéroports. Il en est de même pour les certificats de séjour ou encore les cartes grises des véhicules.
Concernant les cartes grises, désormais appelées certificat d'immatriculation, il s'agit de titres de circulation permettant aux véhicules de circuler sur la voie publique. Elles comportent des informations sur le véhicule auquel elles sont liées, mais aussi sur le propriétaire du véhicule. D'autre part, en cas de modification de situation de son propriétaire ou du véhicule qui y est lié, la mise à jour de la carte grise doit être effectuée afin d'assurer une identification correcte. Dans la majorité des cas, cette actualisation doit être réalisée dans un délai de 1 mois pour la carte grise.
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