Taux

Lexique lettre T

T

Les taux des taxes applicables lors de l'immatriculation d'un véhicule se retrouvent au niveau des cases Y de la carte grise . Ceux-ci sont au nombre de 4, à savoir les taux de taxe régionale (Y.1), de la taxe professionnelle pour les véhicules utilitaires (Y.2), de l'écotaxe (malus écologique Y.3) et de la taxe fixe (Y.4). Les cases Y.5 et Y.6 quant à elles indiquent respectivement le tarif de la redevance d'acheminement et le prix de la carte grise.

La taxe CO2 est une taxe écologique, tout comme le malus écologique (écotaxe). Concernant le malus écologique, il ne s'applique qu'aux véhicules demandant une première immatriculation en France. Contrairement à l'ancienne taxe CO2, le malus écologique se calcule en fonction du taux d'émission de CO2 d'un véhicule. En 2022, ce malus commence à 50 euros pour les véhicules émettant 128 g de CO2 par km et peut aller à 40000 euros pour les véhicules émettant 224 g de CO2/km et plus.



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