Taxe régionale

Lexique lettre T

T

La taxe régionale est une taxe qui peut influer sur le prix de la carte grise d'un véhicule. Il s'agit de la taxe indiquée sur le champ Y.1 de la carte grise. Cette taxe est généralement prise en compte lors d'une demande de carte grise pour un véhicule neuf ou d'occasion. Le calcul de la taxe régionale se fait principalement en fonction du nombre de chevaux fiscaux du véhicule et de la région dans laquelle il est immatriculé. Cependant, il peut aussi dépendre de l'âge du véhicule depuis sa première immatriculation et du type de véhicule.

La taxe régionale Y1 se base sur le nombre de chevaux fiscaux d'un véhicule. Le prix d'un cheval fiscal quant à lui varie en fonction des régions. Ainsi, d'une manière générale, le montant de la taxe régionale correspond au nombre de chevaux fiscaux (indiqué sur le champ P.6 de la carte grise) d'un véhicule multiplié par le prix d'un cheval fiscal dans la région d'immatriculation. Pour un même véhicule, la taxe régionale peut alors varier d'une région à une autre.

Pour calculer le tarif de la carte grise des véhicules de plus de 10 ans, la taxe régionale est divisée de moitié. Il en est de même pour les motos. Par ailleurs, pour les véhicules propres ou dits propres, cette taxe peut être totalement ou partiellement exonérée, en fonction de la région d'immatriculation.

Sinon, certaines démarches liées à l'immatriculation ne prennent pas en compte la taxe régionale. Il peut par exemple s'agir d'une modification d'adresse sur la carte grise, d'une modification d'état matrimonial sur la carte grise ou encore d'une conversion d'un numéro d'immatriculation sous l'ancien format FNI (de type 1234 AB 56) au nouveau format SIV (de type AB-123-CD), etc.




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