TM

Lexique lettre T

T

Le genre national TM est inscrit au niveau du champ J.1 des tricycles à moteur de la catégorie L5e. Il s'agit plus précisément des véhicules dotés de 3 roues, dont la cylindrée excède 50 cm3 s'ils sont dotés d'un moteur à combustion interne et/ou dont la vitesse dépasse 45 km/h depuis la sortie d'usine. Il peut par exemple s'agir des scooters à 3 roues habituellement retrouvés en ville ou encore de certaines voiturettes (voitures sans permis). D'autre part, ce type de tricycle à moteur ne doit également pas dépasser un poids à vide de 1000 kg (1 tonne). Sinon, sa puissance maximale nette ne doit pas dépasser 15 kW.

Les tricycles à moteur TM de la catégorie L5e se déclinent en 2 variétés. En effet, si la plupart de ces véhicules sont conçus pour le transport de personnes, il existe des modèles destinés au transport de marchandises. Pour les modèles dédiés au transport de personnes, leur charge utile ne doit pas dépasser 300 kg. En ce qui concerne les modèles affectés au transport de marchandises, leur charge utile peut aller jusqu'à 1500 kg.

La conduite d'un tricycle à moteur TM de la catégorie L5e nécessite un permis A1. Pour les détenteurs du permis B depuis 2 ans et plus, une formation de 7 heures auprès d'une moto-école permet d'obtenir l'équivalence au permis A1. Dans le cas d'un tricycle à moteur dont la puissance dépasse 15 kW, le permis A devient indispensable.

Comme tout véhicule motorisé, le tricycle à moteur TM de la catégorie L5e doit être immatriculé avant de pouvoir circuler sur la voie publique. L'immatriculation d'un tricycle à moteur s'effectue en ligne uniquement, soit sur le site de l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés), soit sur le site d'un professionnel habilité et agréé par l'État comme carte-grise.org pour un service plus simple et plus rapide. Le coût de cette démarche comprend la taxe régionale, les frais de gestion et la redevance d'acheminement de la carte grise du véhicule, sans oublier les frais de prestations en cas de recours aux services d'un professionnel. Pour rappel, la taxe régionale se calcule en multipliant le nombre de chevaux fiscaux du véhicule par le prix d'un cheval fiscal dans la région d'immatriculation. Les frais de gestion et la redevance d'acheminement sont quant à eux respectivement à 11 et 2,76 euros.




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