TQM

Lexique lettre T

T

TQM est l'abréviation de Tricycles et Quadricycles à Moteur. Il s'agit de l'ancienne appellation du genre national de ces types de véhicules, notamment les tricycles de la catégorie L5e et les quadricycles des catégories L6e et L7e. Ce genre national a été appliqué à partir du 1er janvier 1985 jusqu'en 2009. À partir de cette année, le genre national des tricycles à moteur est devenu « TM » et celui des quadricycles à moteur « QM ».

Il faut savoir que l'ancien genre national TQM commençait à réunir un large éventail de véhicules, tels que les quads, les trikes, les motos cargo ou encore les voitures sans permis ou voiturettes La séparation des tricycles et quadricycles à moteur devenait alors nécessaire, notamment à cause des exigences au niveau de la catégorie de permis de conduire nécessaire à leur conduite.

Comme les autres cartes grises, celle d'un TQM donnait des informations sur le type du véhicule, ainsi que ses caractéristiques techniques détaillées. Le montant de l'immatriculation de ces types de véhicules quant à lui reposait sur les caractéristiques techniques, principalement sur la puissance administrative (puissance fiscale), mais aussi sur la région d'immatriculation du véhicule. En effet, le prix d'un cheval fiscal peut varier d'une région à une autre. Il fallait également prendre en compte la taxe de gestion et la redevance d'acheminement de la carte grise. Actuellement, le calcul du coût de l'immatriculation de ces types de véhicules n'a pas changé.




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