Je ne connais pas l'immatriculation

Carte grise pour Quad

Le quadricycle à moteur, mieux connu sous le nom de quad est un véhicule terrestre motorisé qui possède quatre roues et qui est capable de se faufiler absolument partout, même dans des chemins très accidentés, caillouteux ou boueux. Sur les cartes grises, un quad est désigné par la mention QM dans la rubrique J1, comme les voitures sans permis, et peut être qualifié de QLEM pour sa carrosserie en J3. Comme pour les voitures et tous les véhicules terrestres à moteur en général, le quad doit posséder un certificat d'immatriculation. Carte-grise.org vous permet de faire votre demande de carte grise pour quad.

Faire la carte grise d'un quad


Quelle procédure pour immatriculer un quad (QM) ?

Avant toute chose, sachez qu'il existe deux types de véhicule Quad : les quads homologués et les quads non homologués. Si votre véhicule n'est pas homologué, il ne peut circuler que sur votre terrain privé. En revanche, s'il est homologué, il a tout à fait le droit de circuler librement sur la voie publique. Pour cela, il doit posséder une carte grise et une plaque d'immatriculation. Autrement dit, si votre quad n'est pas homologué, vous ne pourrez pas demander sa carte grise.

Pour immatriculer votre quad et le faire homologuer, plusieurs conditions sont requises :

  • Sa puissance doit être inférieure à 20 CV ;
  • Son poids doit être inférieur à 400 kg ;
  • Les rétroviseurs sont obligatoires, tout comme les phares ou clignotants.

Pour faire homologuer votre véhicule, et afin d'obtenir une carte grise pour votre quad, il vous suffit de contacter un garage ou un concessionnaire de la marque de votre quad. L'enseigne réalisera alors un contrôle technique sur votre véhicule avant de l'homologuer. Elle vous fournira également les documents nécessaires pour effectuer votre demande de carte grise de quad et procéder à son immatriculation.

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Contrôle technique pour un quad
Si vous achetez un quad de 5 ans ou plus, le vendeur doit vous fournir un procès-verbal de contrôle technique de moins de 6 mois afin de vous permettre de l'immatriculer à votre nom. En effet, cette obligation est entrée en vigueur depuis le 15 avril 2024 pour tous les véhicules de la catégorie L, c'est-à-dire les motos, scooters, tricycles et quadricycles à moteur, dont les quads font partie.

Obtenir une carte grise quad avec Carte-grise.org

Notre site Carte-grise.org vous permet de demander une carte grise pour votre quad. En quelques clics, notre simulateur vous permet de calculer le coût de votre carte grise et d'effectuer votre demande. À la suite de cette étape, nous vous envoyons un mail vous indiquant tous les justificatifs à nous fournir :

  • Une copie de la carte grise du quad s'il s'agit d'un véhicule d'occasion, barrée avec les mentions remplies lors de la vente, ainsi que son certificat de cession ;
  • Le certificat d'achat s'il s'agit d'un quad neuf ;
  • Un justificatif d'identité ;
  • Un justificatif de domicile de moins de six mois ;
  • Si le quad a été modifié, un certificat expliquant les modifications ;
  • Le formulaire CERFA n°13750*07, c'est-à-dire la demande de certificat d'immatriculation ;
  • Une copie du permis de conduire ;
  • L'attestation d'assurance du quad ;
  • Le mandat Cerfa 13757 nous donnant l'autorisation pour réaliser la demande de carte grise du quad à votre place ;
  • Le certificat d'homologation du quad
  • Et un contrôle technique de moins de 6 mois si le quad a 5 ans ou plus.

Dans tous les cas, pensez bien à effectuer votre demande de carte grise de quad avant de circuler avec sur la voie publique. En cas de non-conformité, des sanctions lourdes sont prévues, telles qu'une mise en fourrière, une amende de 1500 €, une suspension du permis de conduire et une inscription sur votre casier judiciaire.

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