Réception à titre isolé
La Réception à Titre Isolée ou RTI est une procédure qui permet d'attester de la conformité d'un véhicule à l'égard des normes et des règlementations en vigueur concernant la sécurité, mais aussi la protection environnementale. Elle concerne surtout les véhicules qui ne disposent pas d'un certificat de conformité CE et ceux qui ne sont pas conformes à un type réceptionné. Ces véhicules requièrent alors une RTI pour pouvoir être immatriculés. C'est-à-dire que sans RTI, ils ne peuvent pas circuler sur la voie publique.
Les véhicules neufs et les véhicules d'occasion importés ou déjà immatriculés peuvent tous faire l'objet d'une RTI. Pour plus de précision, il s'agit des véhicules neufs ou d'occasion importés et non homologués en France, ainsi que des véhicules déjà immatriculés en France, mais sujets à des modifications techniques. Parmi ces derniers, il existe par exemple la transformation d'une camionnette en mobile home (camping-car), le bridage ou le débridage d'une moto, la modification du nombre de places assises dans un véhicule ou de sa carrosserie ou encore l'ajout d'une place handicapée, etc.
La RTI s'effectue habituellement auprès de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL), mais pour la région Île-de-France, elle se fait auprès de la Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement, de l'Aménagement et des Transports (DRIEAT). Dans les DROM-COM (nouvelle appellation des DOM-TOM), la RTI s'effectue auprès de la Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DEAL).
Une fois le processus de réception à titre isolé d'un véhicule validé, son propriétaire reçoit alors un procès-verbal de RTI. Ce document atteste de l'homologation individuelle du véhicule et permet son immatriculation.
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