Retour à la nomenclature de la carte grise Carte grise: champ 'K'

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La réception communautaire d'un véhicule signifie que celui-ci à été homologué suivant la procédure notifiée dans la Directive Européenne 70/156/CEE. Dans les autres cas, on parle de réception nationale ou à titre isolé.

Le champ 'K' de la carte grise correspond au numéro de réception par type si celui-ci est disponible.

Pour les véhicules de réception communautaire, si le champ K est renseignée, certains caractères sont remplacés par des astérisques (*).
A contrario, pour un véhicule de réception nationale ou à titre isolé, le champs K, lorsqu'il est renseigné, ne comporte que des caractères alphanumériques et aucun astérisque (*).
Associé à la lecture du code D.2.1 de la carte grise, on peut alors connaitre le type de réception (communautaire, nationale ou isolée).

Guide de la réception à titre isolé par la DRIRE