Carte grise: champs 'Z.1' à 'Z.4'
 



Tarif de votre carte grise


Les mentions spécifiques comprennent les usages associés au numéro d'immatriculation et les mentions relatives aux caractéristiques techniques particulières du véhicule ainsi que les mentions duplicata, réédition et le numéro diplomatique : Numéro diplomatique - Mention : véhicule conforme à un type reçu ou pas de réimmatriculation possible sans réception ; Duplicata - Date du duplicata attribuée par le SIV ; Réédition - Date de la réédition attribuée par le SIV.




Z.1: Usages associés au numéro d'immatriculation :
Véhicule agricole - numéro d'exploitation ;
Véhicule de collection ;
Véhicule de démonstration - date de fin de validité de l'usage ;
Véhicule administration civile de l'Etat - code TGPE ;
Véhicule militaire - numéro d'immatriculation militaire ;
Véhicule en transit temporaire - date de fin de validité de l'usage ;
Véhicule importé en transit - date de fin de validité de l'usage ;
Véhicule pays de Gex ;
Véhicule pays de Savoie.




Z.2: Mentions relatives aux caractéristiques techniques particulières du véhicule :
Equip. Accumulat. : +... kg.
Pl convoi 6 km/h maxi : ... places.
Autre J2 poss. : .............
Autre J1 poss. : .............
Autre F2 poss : ... kg (1).
Autre F3 poss : ... kg (1).
Autre G1 poss : ... kg (1).
Ralentiss. + ... kg.
Feu sp. Bleu cat B.
Gaz compr + ... kg.
Gazogène + ... kg.
Transport handicapé : ... fauteuil roulant.
Places médicales : ... places.
Places modulables de ... à...

[Mention DRIRE].
Essieux posés en charg.
TE possible (2).
TE exclusif.
Véhicule école.
Transport sanitaire.
Taxi.
Dépannage.
Transport public de personnes de moins de 10 places.