Carte grise: champs 'Z.1' à 'Z.4'



Les mentions spécifiques comprennent les usages associés au numéro d'immatriculation et les mentions relatives aux caractèristiques techniques particulières du véhicule ainsi que les mentions duplicata, réédition et le numéro diplomatique : Numéro diplomatique - Mention : véhicule conforme à un type reçu ou pas de réimmatriculation possible sans réception ; Duplicata - Date du duplicata attribuée par le SIV ; Réédition - Date de la réédition attribuée par le SIV.




Z.1: Usages associés au numéro d'immatriculation :
Véhicule agricole - numéro d'exploitation ;
Véhicule de collection ;
Véhicule de démonstration - date de fin de validité de l'usage ;
Véhicule administration civile de l'Etat - code TGPE ;
Véhicule militaire - numéro d'immatriculation militaire ;
Véhicule en transit temporaire - date de fin de validité de l'usage ;
Véhicule importé en transit - date de fin de validité de l'usage ;
Véhicule pays de Gex ;
Véhicule pays de Savoie.




Z.2: Mentions relatives aux caractèristiques techniques particulières du véhicule :
Equip. Accumulat. : +... kg.
Pl convoi 6 km/h maxi : ... places.
Autre J2 poss. : .............
Autre J1 poss. : .............
Autre F2 poss : ... kg (1).
Autre F3 poss : ... kg (1).
Autre G1 poss : ... kg (1).
Ralentiss. + ... kg.
Feu sp. Bleu cat B.
Gaz compr + ... kg.
Gazogène + ... kg.
Transport handicapé : ... fauteuil roulant.
Places médicales : ... places.
Places modulables de ... à...

[Mention DREAL / DRIRE].
Essieux posés en charg.
TE possible (2).
TE exclusif.
Véhicule école
Transport sanitaire.
Taxi.
Dépannage.
Transport public de personnes de moins de 10 places.


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