Je ne connais pas l'immatriculation

VASP

Lexique lettre V

Les véhicules du genre national VASP, une information retrouvée sur le champ J.1 de leur carte grise (certificat d'immatriculation), désignent un certain type d'automobiles aménagées. Il peut par exemple s'agir des food-trucks, ambulances, bennes à ordures, mais aussi des véhicules agricoles, ainsi que des véhicules à remorque spécialisés. Dans tous les cas, pour pouvoir appartenir au genre national VASP, le véhicule concerné ne doit pas afficher un PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) supérieur à 3,5 tonnes.


Les véhicules VASP peuvent appartenir à différentes catégories, une information retrouvée sur le champ J de la carte grise. Ceux de la catégorie M se destinent au transport de personnes (ambulances, corbillards, vans, camping-cars, véhicules pour handicapés, limousines, etc.). Ceux de la catégorie N sont destinés au transport de matériels ou de marchandises (fourgons blindés, véhicules de pompiers, camions poubelles, dépanneuses, etc.). Il existe également ceux des catégories O (véhicules à remorques et semi-remorques aménagés), T (tracteurs agricoles à roues) et R (véhicules agricoles à chenilles).

Avant de pouvoir immatriculer un véhicule VASP, si le véhicule est exploité à des fins d'habitation temporaire ou permanente, il est nécessaire de se procurer un certificat de conformité VHL ou Véhicule Habitable de Loisir. Dans tous les cas, il est également nécessaire de l'homologuer auprès de la DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement). Cette démarche s'effectue auprès de la DRIEAT (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement, de l'Aménagement et des Transports) en région Île-de-France et auprès de la DEAL (Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement) dans les DROM-COM (ex-DOM-TOM).

Les démarches d'immatriculation des véhicules VASP se font par la suite sur Internet, soit sur le site de l' ANTS, soit sur le site d'un professionnel habilité et agréé par l'Etat comme carte-grise.org pour une démarche simple et rapide. Le coût de la carte grise VASP quant à lui dépend de la taxe régionale, des frais de gestion (11 euros) et de la redevance d'acheminement de la carte grise (2.76 euros). La montant de la taxe régionale se calcule en multipliant le nombre chevaux fiscaux du véhicule par le prix d'un cheval fiscal dans sa région d'immatriculation.