Champs de la carte grise / Nomenclature

Tableau de correspondance entre l'ancienne carte grise et la nouvelle

RUBRIQUES ANCIENNES	RUBRIQUES NOUVELLES
Marque	D1. Marque
Type	D2. Type, variante, version
/	D2.1. Code national d’identification du type (en cas de réception CE)
Dénomination commerciale	D3. Dénomination commerciale
Numéro d’identification ou Numéro dans la série du type	E. Numéro d’identification
/	F1. Masse en charge maximale techniquement admissible, (sauf pour les motocycles) en Kg
Poids total autorisé en charge (PTC)	F2. Masse en charge maximale admissible du véhicule en service (en Kg)
Poids total roulant autorisé (PTRA)	F3. Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service (en Kg)
/	G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1
Poids à vide	G1. Poids à vide national (en Kg)
/	J. Catégorie du véhicule (CE)
Genre	J1. Genre national
/	J2. Carrosserie (CE)
Carrosserie	J3. Carrosserie (nationale)
/	K. Numéro de réception par type (si disponible)
/	P1. Cylindrée (en cm3)
/	P2. Puissance nette maximale en Kw (uniquement pour les motocycles)
Energie ou source d’énergie	P3. Type de carburant ou source d’énergie
Puissance/CV ou puissance administrative	P6. Puissance administrative nationale
/	Q. Rapport puissance – masse
Places assises	S1. Nombre de places assises y compris le conducteur
/	S2. Nombre de places debout (le cas échéant)
Niveau sonore (dBa) ou BR	U1. Niveau sonore à l’arrêt (en dBa)
Régime moteur (tr/min)	U2. Vitesse du moteur (en min-1)
/	V7. CO2(en g/km)
/	V9. Indication de la classe environnementale de réception CE. mention de la version applicable en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE
Mentions spécifiques (éventuellement)	Z1 à Z4. mentions spécifiques (éventuellement)

Nomenclature du genre du véhicule (J1)

Camionnette de PTAC < ou = 3,5 tonnes (CTTE)
Tricycle (TM)
Quadricycle (QM)
Les nouvelles abréviations « TM » et « QM » désignent respectivement les tricycles et quadricycles à moteur antérieurement groupés sous la même abréviation « TQM ».
Les « voiturettes » à quatre roues sont à classer sous le genre quadricycle à moteur (QM) carrosserie (QLEM). Les « voiturettes » à trois roues sont à classer sous le genre cyclomoteur à trois roues (CYCL) carrosserie (VTTE). Ces nouvelles dispositions sont applicables à compter du 1er juillet 1996.

Transport en commun de personne (TCP)
Transport en commun de personne (TCP)
Véhicule automoteur spécialisé (VASP) de PTAC < ou = 3,5 tonnes
Véhicule très spécialisé à usage divers (VTSU) de PTAC < ou = 3,5 tonnes
Véhicule utilitaire de PTAC > 3,5 tonnes et < 6 tonnes (CAM)
Véhicule utilitaire de PTAC = > 6 tonnes et < 11 tonnes (CAM)
Véhicule utilitaire de PTAC = > 11 tonnes (CAM)

Moto (MTL - MTT1 - MTT2), anciennement MTTE
Moto: MTL, motocyclettes légères dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 11 kW et dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3.
Moto: MTT1 : motos d'une puissance de moins de 25 Kw (34 ch) et d'un rapport puissance/poids en ordre de marche à l'origine inférieur à 0.16 Kw/Kg (0.22 ch/kg).
Moto: MTT2 : tout ce qui est au-dessus.
MTTE, avant 1996.

Tracteur routier (TRR)
Véhicule automoteur spécialisé (VASP) de PTAC > 3,5 tonnes

Arrêté du 11 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules

Les motocyclettes sont désormais divisées en trois sous-catégories (« MTL », « MTT 1 » et « MTT 2 ») : Les motocyclettes d'un type de genre « MTT 1 » sont susceptibles d'être modifiées au cours de leur existence pour être rendues conformes à un type de motocyclette de genre « MTT 2 ». Cette transformation (ainsi que la transformation inverse) ne nécessite pas de réception à titre isolé mais doit, comme le prévoit la réglementation, donner obligatoirement lieu à un changement de type et de genre sur la carte grise (cf. art. 15, § V, de la circulaire du 24 décembre modifiée). Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature : avec le genre MTTE : - il peut y avoir rectification de la carte grise pour y indiquer le nouveau genre MTT 1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre selon les modalités fixées par l'article 15, paragraphe VI, de la circulaire du 24 décembre 1984 modifiée ; - en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT 2 selon la nouvelle nomenclature.

Nomenclature compléte des genres et des carrosseries d'un véhicule (page 38)

Nomenclature de l'énergie du véhicule (P3)

Essence (ES)
Gasoil (GO)
GPL (GP)
Mixte Essence GPL (EG)
Gazogène (GA)
Gaz comprimé (GZ)
Electricité (EL)
Mixte Gazogène Gasoil (GG)
Mixte Gazogène Essence (GE)
Pétrole lampant (PL)
Gaz naturel (GN)
Mixte Essence Gaz naturel (EN)
Superéthanol (FE)
Diester (DI)
Mixte Essence Electrique (EE)
Mixte Gazoil Electrique (OL)

Nomenclature compléte des différentes énergie d'un véhicule (page 43)