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Champs de la carte grise / Nomenclature

La carte grise européenne contient 45% de données supplémentaire par rapport à l'ancien modèle. Toutes les rubriques sont numérotées de la même manière pour chaque état membre. Certaines sont obligatoires (directive Européenne), d'autres facultatives et enfin d'autres librement ajoutées par chaque état.




Tableau de correspondance


RUBRIQUES ANCIENNES RUBRIQUES NOUVELLES
Marque D1. Marque
Type D2. Type, variante, version
/ D2.1. Code national d'identification du type (en cas de réception CE)
DĂ©nomination commerciale D3. DĂ©nomination commerciale
Numéro d'identification ou
Numéro dans la série du type
E. Numéro d'identification
/ F1. Masse en charge maximale techniquement admissible, (sauf pour les motocycles) en Kg
Poids total autorisé en charge (PTC) F2. Masse en charge maximale admissible du véhicule en service (en Kg)
Poids total roulant autorisé (PTRA) F3. Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service (en Kg)
/ G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1
Poids Ă  vide G1. Poids Ă  vide national (en Kg)
/ J. Catégorie du véhicule (CE)
Genre J1. Genre national
/ J2. Carrosserie (CE)
Carrosserie J3. Carrosserie (nationale)
/ K. Numéro de réception par type (si disponible)
/ P1. Cylindrée (en cm3)
/ P2. Puissance nette maximale en Kw (uniquement pour les motocycles)
Energie ou source d'Ă©nergie P3. Type de carburant ou source d'Ă©nergie
Puissance/CV ou puissance administrative P6. Puissance administrative nationale
/ Q. Rapport puissance - masse
Places assises S1. Nombre de places assises y compris le conducteur
/ S2. Nombre de places debout (le cas échéant)
Niveau sonore (dBa) ou BR U1. Niveau sonore Ă  l'arrĂŞt (en dBa)
RĂ©gime moteur (tr/min) U2. Vitesse du moteur (en min-1)
/ V7. CO2(en g/km)
/ V9. Indication de la classe environnementale de réception CE.
mention de la version applicable en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE
Mentions spécifiques (éventuellement) Z1 à Z4. mentions spécifiques (éventuellement)



Liste des nouvelles données de la carte grise européenne:


  • C.4 a) Mention prĂ©cisant que le titulaire du certificat d'immatriculation est le propriĂ©taire du vĂ©hicule
  • C.4.1 Mention prĂ©cisant le nombre de personnes
  • D.2 Type, variante, version
  • D.3 DĂ©nomination commerciale
  • F.1 Masse en charge maximale techniquement admissible, (sauf pour les motocycles)
  • G. Masse du vĂ©hicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de vĂ©hicule tracteur de catĂ©gorie autre que M1
  • J. CatĂ©gorie du vĂ©hicule (CE)
  • K. NumĂ©ro de rĂ©ception par type
  • P.2 Puissance nette maximale en Kw (uniquement pour les motocycles)
  • Q. Rapport puissance - masse
  • S.2 Nombre de places debout
  • V.7 CO2
  • V.9 Indication de la classe environnementale de rĂ©ception CE
habilitation préfecture 1792

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DĂ©marche * DĂ©marche de carte grise
Département * département de résidence
Immatriculation numéro d'immatriculation


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