Plaque immatriculation
La plaque d'immatriculation, également appelée plaque minéralogique, est une plaque sur laquelle est indiqué le numéro d'immatriculation d'un véhicule. En plus de permettre d'identifier un véhicule, elle permet également d'identifier son propriétaire. En règle générale, les plaques d'immatriculation doivent être fixées de manière inamovible et visible sur le véhicule. Elles doivent également se conformer à un format homologué. Il existe d'ailleurs 3 types de formats homologués en France, et ce, selon le type de véhicule.
En France, les plaques d'immatriculation existent depuis 1901. Depuis, divers formats de plaques d'immatriculation, mais aussi de système d'immatriculation, se sont succédés. Actuellement, les plaques d'immatriculation sous le nouveau Système d'immatriculation des véhicules SIV affichent un format de type AB-123-CD. Le précédent système d'immatriculation FNI (Fichier National des Immatriculations) affichait un format de type 1234 AB 56.
Il faut savoir que tout véhicule roulant sur la voie publique doit se doter de plaques d'immatriculation. Cela concerne surtout les véhicules motorisés et certains véhicules non motorisés, comme les remorques dont le PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) dépasse 500 kg. Et si pour les automobiles, une plaque d'immatriculation à l'arrière et une autre à l'avant est habituellement obligatoire, pour les motos ou les voiturettes, une seule plaque à l'arrière suffit.
Le numéro inscrit sur la plaque d'immatriculation d'un véhicule doit être similaire à celui mentionné sur sa carte grise, aussi appelée certificat d'immatriculation. Le fait de rouler sans plaque d'immatriculation expose à une amende de classe 4. L'utilisation de fausses plaques d'immatriculation et l'usurpation de numéro d'immatriculation, quant à elles, peuvent entraîner des sanctions plus graves, telles qu'une suspension du permis de conduire, une confiscation du véhicule, voire une peine d'emprisonnement.
Lexique