Première immatriculation

Lexique lettre P

P

La première immatriculation d'un véhicule est une date indiquée sur le champ B de sa carte grise. Il s'agit de la date à laquelle le véhicule en question a été immatriculé pour la première fois. Il s'agit d'une donnée essentielle lors de la vente ou de l'achat du véhicule, mais aussi pour le calcul du coût de sa carte grise, désormais appelée certificat d'immatriculation.

Il faut savoir qu'avant l'instauration du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV), du temps de l'ancien système d'immatriculation FNI (Fichier National des Immatriculations), la date de première immatriculation d'un véhicule correspondait au jour de l'édition de sa première carte grise. Avec l'arrivée du SIV, cette date de première immatriculation correspond désormais au jour de l'édition du CPI (Certificat Provisoire d'Immatriculation). Il s'agit d'un document délivré après la validation d'une demande de carte grise et qui permet de circuler pendant 1 mois jusqu'à l'attente de la carte grise définitive du véhicule.

D'autre part, il ne faut pas confondre la date de première immatriculation d'un véhicule, avec la date de son immatriculation actuelle. Cette dernière est indiquée au niveau du champ I de la carte grise du véhicule. Dans le cas d'un véhicule neuf, la date indiquée sur ce champ I correspond à la date de première immatriculation. En revanche, dans le cas d'un véhicule d'occasion, elle correspond à la date d'édition de la carte grise du véhicule.

Comme cité plus haut, la date de première immatriculation d'un véhicule impacte sur le coût de son immatriculation. En effet, elle influe sur la taxe régionale, ainsi que sur la taxe écologique. Concernant la taxe régionale, pour les véhicules dont la date de première immatriculation date de plus de 10 ans, elle est divisée par 2. Concernant la taxe écologique, une réduction progressive de 10 % par année est appliquée sur les véhicules à partir de leur date de première immatriculation. Sinon, cette date de première immatriculation est également importante lors d'une transaction de véhicule, puisqu'elle permet d'avoir une idée de l'état général du véhicule en question. D'un autre côté, il faut savoir qu'un véhicule âgé de 30 ans depuis sa première date d'immatriculation peut également être considéré comme un véhicule de collection.




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