Dénomination commerciale

Lexique lettre D

D

Le nom commercial ou modèle d'un véhicule représente sa dénomination commerciale sur la carte grise. Il peut par exemple s'agir de Clio, 407 ou Mustang pour les voitures, de Combi, Transit ou Boxer pour les camionnettes, ou encore de GSX, Ninja ou TMAX pour les motos. La dénomination commerciale se différencie alors de la marque (Renault, Ford, Kawasaki, etc.).

La dénomination commerciale d'un véhicule est définie par son constructeur au moment de sa réception communautaire. Par conséquent, elle est indiquée sur le certificat de conformité CE du véhicule, un document qui sera utile lors de sa première immatriculation en France. Pour rappel, la réception communautaire, également appelée réception CE, est une procédure qui vise à vérifier si un véhicule ou encore un type de véhicule, d'équipement ou de système est conforme aux prescriptions techniques requises pour sa mise en circulation.

L'emplacement de la dénomination commerciale sur la carte grise d'un véhicule se situe sur la case D.3 de ce document. D'ailleurs, elle se trouve au même emplacement sur toutes les cartes grises des pays membres de l'UE (Union européenne).




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