CNIT : Code National d'Identification du Type

Lexique lettre C

C

Le CNIT a remplacé l'ancien type mine ou code mine d'un véhicule. Mis en place en 1994, il est octroyé à tout véhicule sujet à une réception communautaire et permet de définir sa typologie. Ce code national d'identification du type se compose de 12 caractères (s'il a été attribué entre 1994 et 2009) et 15 caractères (depuis l'application du nouveau système d'immatriculation des véhicules SIV). Il s'agit d'un code délivré par le centre national de réception des véhicules. Le CNIT est indiqué au niveau du champ D.2.1 de la carte grise des véhicules. Pour les cartes grises éditées avant 2004, le type mine (ancien CNIT) se situe au niveau de la catégorie « Type ».

Le CNIT est un code alphanumérique qui permet d'identifier le type d'un véhicule. Si celui à 12 caractères indique les caractéristiques principales d'un véhicule, celui à 15 caractères définit par exemple sa marque, son genre et sa catégorie. En effet, différentes informations sont fournies par le CNIT d'un véhicule. À titre d'exemple, si le 4e chiffre de ce code indique le type d'alimentation (carburant ou énergie) du véhicule, le 7e chiffre correspond à son code carrosserie.

Il faut savoir que le CNIT est une information importante et primordiale qui permet d'immatriculer un véhicule. Toutefois, en l'absence du CNIT, le numéro de réception communautaire du véhicule (sur le champ K de sa carte grise) ou son TVV (type, variante, version, au niveau du champ D.2 de sa carte grise) peuvent le remplacer. En effet, à partir des informations précédentes, le CNIT d'un véhicule peut être identifié depuis la base de données du CNRV (Centre National de Réception des Véhicules). Dans le cas contraire, il faudra obtenir le CNIT auprès du constructeur du véhicule ou auprès de la DREAL.

D'autre part, il faut aussi savoir que le CNIT permet également de trouver une pièce détachée adaptée à un véhicule en cas de réparation. La possession du CNIT d'un véhicule permet alors de ne pas se tromper lors de la commande d'une pièce détachée.




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